Frais de Litige: comment les comptabiliser?

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Frais de Litige: comment les comptabiliser?

Message par Messkamel le Mer 21 Aoû - 13:05

Bonjour,

Voila je serai ravie si vous me portiez votre aide, car j'ai besoin de savoir sur quel compte je pourrai comptabiliser les frais de litige (payé au tribunal) avec un client.

Merci.

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frais litigieux

Message par miss kan le Mer 21 Aoû - 14:33

Bonjour,


 les frais litigieux tant que le juge n'a pas liquidé l'affaire sont inscrit comme suit:

D- 158 Autres provision pour charge-passif non courant
C- 467- Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
 

kan

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Frais de Litige: comment les comptabiliser?

Message par Messkamel le Mer 21 Aoû - 16:12

Merci Kan Pour la réponse,

sachant que ses frais ne seront pas remboursables, et j'ai compris votre raisonnement, mais l'écriture qui suit comme étant une charge sera comment?.

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Re: Frais de Litige: comment les comptabiliser?

Message par YAFI le Mer 21 Aoû - 21:34

bonsoir,

   L'état ne prend pas as charge les erreurs de gestin,  à réintégrer au résultat



merci

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Re: Frais de Litige: comment les comptabiliser?

Message par youcefbel le Mer 21 Aoû - 23:24

bon jour 
si vous avez faire des provision pour ces letiges
en passe :

par exp 2012

 débit 416 Clients douteux (montant TTC).
                    crédit  411 Clients 

 débit 685 Dotations aux pertes de valeur – actifs courants
                      crédit  491  Perte de valeur sur comptes de clients (HT)


en 2013
paiement frais de justice 
656111 : Amendes pénales
                  512 banque  
si vous avez perdus l'affaire avec votre client en solde 491 par 416 et la différence
soit 654 Pertes sur créances irrécouvrables (pour le montant
non enregistré en perte de valeur)
 ou
 785 Reprises d’exploitation sur pertes de valeur –
actifs courants

bon courage

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Frais de Litige: comment les comptabiliser?

Message par Messkamel le Jeu 22 Aoû - 9:05

Bonjour,

merci pour l'éclaircissement Mr Youcefbel, Mais on a pas procéder à des provisions pour les clients douteux, mon raisonnement était comme suit:

D-4430000 OPERATIONS PARTICULIERES AVEC L'ETAT ET LES COLLECTIVITES PUBLIQUES
C-5300000 Caisse

Puis je Solde le 443 Par le 6560000 Amende et pénalité

Qu'est ce que vous en dites?

Merci.

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Re: Frais de Litige: comment les comptabiliser?

Message par jida21 le Jeu 22 Aoû - 11:23

bonjours.

j'ai trouvé intéressant le cas posé par monsieur messkamel et je vais le reprendre de la manière suivante:
 
" en 2012 ,un client nous assigne en justice et réclame  à notre entreprise des indemnités de 150,000.00 DA , l'avocat en charge du dossier estime que cette condamnation ne devrait pas dépasser les 100,000.00 DA ( frais de justice y compris).
finalement , en 2013 l'entreprise est condamnée à payer 80,000.00 DA."

1/Comment procéder aux écritures comptables inhérentes à l'exercice 2012 et l'exercice 2013.

MERCI.

cordialement jida21.

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Re: Frais de Litige: comment les comptabiliser?

Message par youcefbel le Ven 23 Aoû - 9:37

a Mr [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] l
vous pouvez sloder 443 par 656
bon courage

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Re: Frais de Litige: comment les comptabiliser?

Message par youcefbel le Ven 23 Aoû - 10:58

Bon jour
A Mr;jida21
 en 2012 en constat la prov.
685 « Dotations aux provisions -passifs non courants » 100 000.00 da
                                      158 : Provisions pour risques        100 000.00 da
 en 2013
 débit 158 : Provisions pour risques  100 000.00
           crédit       512 banque        80 000.00
          crédit         785 « Reprises d’exploitation sur provisions -passifs non courants » 20 000.00
 

bon courage


Dernière édition par youcefbel le Ven 23 Aoû - 19:41, édité 1 fois

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Re: Frais de Litige: comment les comptabiliser?

Message par jida21 le Ven 23 Aoû - 19:27

BONJOURS.

Monsieur Youcefbel;

la question que je pose c'est d’où proviennent les comptes 151 ; 683 et 783 du moment que la nomenclature des comptes à trois chiffres contenu dans l’arrêté du 28 juillet 2008( j.o n° 19 du 25 mars 2009)ne fait aucune référence à ces deux comptes ?

merci.

cordialement jida21.

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Re: Frais de Litige: comment les comptabiliser?

Message par jida21 le Sam 24 Aoû - 17:35

bonjours

monsieur youcefbel;

vous avez ecrits:

"en 2012 en constat la prov.
685 « Dotations aux provisions -passifs non courants » 100 000.00 da
                                      158 : Provisions pour risques        100 000.00 da
 en 2013
 débit 158 : Provisions pour risques  100 000.00
           crédit       512 banque        80 000.00
          crédit         785 « Reprises d’exploitation sur provisions -passifs non courants » 20 000.00

je constate que les comptes 683 ; 783 et 151( comptes inexistants dans la nomenclature comptable) dans vos ÉCRITURES COMPTABLES du 23/08/20132 ont été changés en les comptes suivants :685;785 et 158 (comptes différenciés dans la nomenclature comptable).

faisant un peu de terminologie simple sur les termes provision et et perte de valeur ou dépréciation .

la Perte de valeur /dépréciation d'un actif:
c'est la constatation comptable d'une diminution de valeur d'un actif  (c'est l'enregistrement de la dépréciation ( la valeur) dans le compte de sens contraire de l'actif .

les provision pour charges -passifs non courants :correspondent à une augmentation du passif exigible (l'ensemble des dettes  , à court , moyen ou long terme , non réglées auprès de créanciers ) dont le montant et l'échéance sont incertains. 
N.B (pour mémoire) à court terme (moins d'une année )on utilise le compte 481 (provision ,passifs courants ) à la place du compte 158( autres provision pour charges provision . 

examinant la nomenclature des comptes à trois chiffre pour les comptes 68 et 78 :

                 *681 :dotations aux amortissements , provisions et pertes de valeur, actifs non courant
                 *682 : dotations aux amortissements , provisions et pertes de valeur,des biens mis en concession.
                 *685 :dotations aux amortissements , provisions et pertes de valeur,actifs courant.
                 *686 :dotations aux amortissements , provisions et pertes de valeur,éléments financiers.


et              *781 :reprises d'exploitations sur pertes de valeur et provision , actifs non courants.
                 *785:reprises d'exploitations sur pertes de valeur et provision , actifs courants.
                 *786:reprises financieres sur pertes de valeur et provision , actifs non courants .


mon intention en colorant les comptes en bleue (libellés par vous ) et les comptes en rouge ( transposés de la nomenclature des comptes n'est nullement de faire la comparaison entre les libellés ( malgré l'inexactitude de vos libellés ) mais ,uniquement, de vous faire remarquer que ces deux comptes sont à utiliser dans le cas de perte de valeur pour un actif courant.

je laisse le débat ouvert.

merci.

cordialement jida21

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