taxe domiciliation dossier importation

bjr mes amis

j'ai des dossiers importation ou il ya la taxe domiciliation (10000 DA) je l'ai inclu dans le cout d'achats c'est à dire passer au cpt 380
le C/A/C qui s'ocupe de ce dossier pour certification des comptes m'a dit que cet taxe doit etre passé au cpt 6457 Autre impot et taxes
il a fait des reserve sur cet taxe
alors mes amis j'attend vos reponses !!!! merci
TIGANA [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] [/b]

Bonjour,
dans ces genres de cas ca arrivent souvent avec les auditeurs légaux, il faut bien que ce CAC trouve quelque chose a dire ,
je me rappel en 2009 Quand cette taxe est devenue obligatoire, nous étions entrain de la passer dans les frais financier, puis nous avons décidé de l'inclure dans le coût d'achat de m/is;
donc c'est a l’appréciation du conseil d'administration de trancher sur ce point,
(la finalité c'est une charge )
bon courage.

il doit vous expliquer pourquoi?
en tant que CAC il est de son devoir d'aider les autres par son savoir.
par contre pour cette taxe, il a raison puisque elle est générée en amont est non en aval de l'opération.

Bonjour,
de ma part, notre commissaire aux comptes m'a di le contraire, et qu'il faut comptabilisé cette taxe au comptes 38.
Salutations

bonsoir a tous
la taxe de domciliation est un element constitutif du cout d`achat et elle doit etre comptabiliser incluse au compte 38 - dans ce cas il sagit d`une taxe non recuperable en cascade -
je crois que c`est le meme cas pur la taxe sur les vehicules neufs
merci.

salam , le cac a raison la taxe de domiciliation est comptabiliser séparément du cout d'achat dans le compte 6457 autres impôts et taxe ancien compte 648 taxes diverses

Salam

La taxe de domiciliation n'entre pas dans le cout d'achat, elle se comptabilise dans le compte des taxes 6457, heureusement, parceque c'est une taxe, et c'est a l'avantage de l'entreprise, elle est déductible du bénéfice.

Le membre qui dis qu'elle fait partie du cout d'achat, dans ce cas les frais financiers de la banque lors de l'ouvertue et le transfert des fonds au fournisseur, tu vas les inclures dans le cout d'achat? c'est faux.

salam

[font=Times New Roman][b][font=Arial Black]Certains produits qui ont le caractere d'enregistrement sont assujetis au paiement de l'ONDA (Office national des Droits d'Auteurs), et tant qu'il y'à pas de reglementation fiscal explique l'operation j'ai l'habitude de l'imputer comme charge esque c'est juste????????

Veuillez nous eclairer...

je m'intervient dans ce contexte de la taxe de domiciliation je ne vous cache pas que lorsque de l'interpretation du sujet ,faudra d'ailleur comprendre le concept de cette taxe je suis a 100% avec ceux qui l'impute en charge deductible 65 , mais des fois les gérant et meme le patron l'associé ) il te met dans l'obligation d'y mettre dans le cout , c'est pour ça que j'aimerai bien que le assemble ou le conseil d'administration tranche sur la methode de calculer le cout des stocks ,

Aallah a3lam

Djamel