comment calculer l'indemnité journaliere d'un itt d'accident de travail?

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comment calculer l'indemnité journaliere d'un itt d'accident de travail?

Message par JAMES666 le Lun 04 Nov 2013, 7:39 pm

BONSOIR
le calcule de l'indemnité journalière selon l'article 37 de la loi 83-13 modifiée par l'ordonnance 96-19 se fait sur la base du salaire mensuel mais est ce le cotisable ou le brut car en lisant l'article c'est embigue entre l’arabe et le francais merci de m’éclairer.

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Re: comment calculer l'indemnité journaliere d'un itt d'accident de travail?

Message par youcefbel le Mar 05 Nov 2013, 1:05 pm

bon jour
a mon avis tt les retenues "absences,maladies,....' .sont faite sur la base de salaire de base car tt les ind et prime sont calculer sur salaire de base
donc le calcule comme suit
salaire de base quelque soit la méthode de calcule j.p ou calendaire


sal de bas          25000.00
ret 03 jour= 25000/30 x3 =    2500.00
nouveau  sal de base =25000.00-2500.00=22500.00
22500.00 'est le nouveau salaire de base pour calcul "iep,pri,prc .............et autres" 
bon courage

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Re: comment calculer l'indemnité journaliere d'un itt d'accident de travail?

Message par youcefbel le Mar 05 Nov 2013, 1:15 pm

bon jour
a mon avis tt les retenues "absences,maladies,....' .sont faite sur la base de salaire de base car tt les ind et prime sont calculer sur salaire de base
donc le calcule comme suit
salaire de base quelque soit la méthode de calcule j.p ou calendaire


sal de bas          25000.00
ret 03 jour= 25000/30 x3 =    2500.00
nouveau  sal de base =25000.00-2500.00=22500.00
22500.00 'est le nouveau salaire de base pour calcul "iep,pri,prc .............et autres" 
bon courage

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Re: comment calculer l'indemnité journaliere d'un itt d'accident de travail?

Message par JAMES666 le Mar 05 Nov 2013, 2:47 pm

merci pour vos efforts,mais ma question est plus en relation a la cnas qu'aux drh je cherche la methode de calcule des indemnités journalieres apres un accidents de travail payées par la cnas

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Re: comment calculer l'indemnité journaliere d'un itt d'accident de travail?

Message par youcefbel le Mar 05 Nov 2013, 4:58 pm

bon soir
il y a deux phases
1-maladie
2-indemnités d'accidents 
la maladie c'est 100 % sur dernier salaire "salaire cotisable"
indemnités d'accidents selon le taux d’invalidité.
bon courage
 

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