Cession investissement

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Cession investissement

Message par adlani ahmed le Lun 21 Jan 2013, 1:09 pm

suite au rapprochement des investissements un écart
négatif a été constater au poste matériel de transport après l’analyse il s’est
avérer que 5 camions on été cédés par l’entreprise a une autre entreprise de
même propriétaire mais aucun virement n’a pas été fait .après les recherches
j’ai trouvé les papiers de vente en bon est de forme mais le comptable n’a pas
fait sortir les camions en suite j’ai contacter le comptable d’autre entreprise
il ma dit qu’il n’a aucune facture a son niveau



NB les camion
sont totalement amortis



Dans ce cas je doit faire quoi ?

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Re: Cession investissement

Message par sz04oeb le Mar 22 Jan 2013, 10:16 pm

Voir
Re: cession d'immobilisation

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Re: Cession investissement

Message par sz04oeb le Mar 22 Jan 2013, 10:17 pm

Re: cession d'immobilisat
ion

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Re: Cession investissement

Message par cherif Touahri le Mer 23 Jan 2013, 7:14 am

Voici l'écriture-type de cession des 5 camions :

Débit 462 Créances sur cession d'immobilisation X (pour le prix de cession)
Débit 2818X Amortissement du matériel de transport X
Crédit 218X Matériel de transport X
Crédit 752 Plus-value sur cession d'actifs immobilisés X (pour le prix de cession)

Comme les camions sont complètement amortis, le 218X et le 2818X seront mouvementés pour le même montant et la créance sur cession d'immobilisation correspondra à la plus-value de cession qui entrera dans le calcul du résultat comptable.
Il ne faut pas oublier de déduire 65% du montant de cette plus-value (car PVC imposable au taux de 35%) lors du passage du résultat comptable au résultat fiscal (tableau N° 9 de la liasse fiscale) conformément aux articles 172 et 173 du code des impôts directs et taxes assimilées.

Cordialement.

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Re: Cession investissement

Message par adlani ahmed le Mer 23 Jan 2013, 8:05 am

j'ai oublié un détaille c'est que je ne sais pas a quel prix ils ont étés cédés
ces camion car comme j'ai précisé il s'agit d'une entreprise de mémé propriétaire donc il fait fait juste changer le carte grise d'une entreprise a une autre est que cette opération a été faite en 2008 donc laes camion figurent toujours dans le listing des investissements dans les années 2009/2010/2011

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Re: Cession investissement

Message par mesrer le Mer 23 Jan 2013, 10:27 am

A mon avis :

1) à votre niveau, vous soldez le compte amortissement par le matériel de transport.
2) voir avec le comptable de la 2ème entreprise l'écriture et quelle est la valeur attribuée.
3) si valeur, vous comptabilisez compte de l'exploitant à produits et payer l'irg 10%, car il s'agit d'un prélèvement.

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Re: Cession investissement

Message par adlani ahmed le Sam 26 Jan 2013, 11:45 am

merci pour la repense monsieur mesrer mais comme j'ai dit que au niveau de la 2eme entreprise y a aucun document qui justifier l’opération d'achat des camion c'est a dire que le gérant a juste fait les papiers de ventes pour changer les carte grise son tenir au compte ni notre entreprise ni l'autre c'est après l'inventaire de cette année que je me suis rendu compte que les camion son vendu et que le même gérant a ensuit vendu un 2eme fois les mime camions a des particulier c'est pour ça que l'autre comptable ni pas au coran des ces opperations

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Re: Cession investissement

Message par sabric le Sam 26 Jan 2013, 5:37 pm

Cher confrére,

Une précision a clarifier "la créance sur cession d'immobilisation correspondra à la plus-value de cession qui entrera dans le calcul du résultat comptable"

Le compte créance sur cession doit etre débité du montant de la cession.

Amicalement

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Les camions

Message par YAFI le Sam 26 Jan 2013, 10:44 pm

Bonsoir
votre cas est trés délicat et il s'agit d'un cas à ne pas considérer à légère si vous le permettez
Dans le cas d'une vérification fiscale le redressement est Gros
Depuis 4 ans aucune écriture, alors que les amortissements ont été dotés 8/ 9 /10/11
D'abord à quelle prix? ces camions sont repris dans cette société
et vous devez faire appel au commissaire aux apports dans ce genre d'opération,
une société n'est pas la propriété du patron
Elles appartient aussi aux créanciers
Merci

donnez plus de prédcision pour la suite,

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Re: Cession investissement

Message par adlani ahmed le Mar 29 Jan 2013, 10:09 am

oui tu a raison la société est la propriété des créanciers aussi mais tu sais bien la mentalité de la plupart des patrons des entreprises !!!!
dans notre cas il croyais que tout les entreprises sont a lui donc il fait ce qu'il veut sont voir l'avis ni de son comptable ni....aucune écriture est passé accuse se manque d'information nous on y pas au courant de cette vente puisque ses camion sont a la déposition de l'autre entreprise de puis leurs acquisitions(son contre partie-gratuitement-) donc a chaque inventaire ils sont considérer comme existant dans l'autre entreprise sons ce rendre compte qu'ils ont étés vendus sur papier !!!! dans es ya une solution pour cette situation sachons que l'autre comptable refus de nous aider car il n'a aucun justificatif a son niveau et il n'a pas fait entrée sec camion dans le listing de son entreprise bref lui aussi il pense que les camion son la propriété de notre entreprise mis a leur disposition .....

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Re: Cession investissement

Message par H-COMPTA le Mar 29 Jan 2013, 11:50 am

Bonjour , a mon avis ne prenez pas la responsabilité seul , si il ne y'a pas de pièce justificatif de la cession de l'investissement , en principe sur L 'inventaire des immobilisation 2012 il figure plus , déjà l’écriture sur la comptabilité elle figure amortis totalement , puis généralement pour ces investissements totalement amortis et non utiliser on établie un PV pour leur sortie des investissement autan que detrui par exemple , sinon la vente en enchère pour leur sortie ou bien la vente des investissements directement , alors que vous il ya eux la vente sans piece justif , il faut faire attention on passe aucune écriture sans justificatif , surtout pour les sorties des investissements comment calculer la plus value ou la moin value , exposez le problème au commissaire au compte , c'est a lui de trouver la solution , sans PV ne toucher a rien , et puis justement comment le CAC n'a pas pue détecter le probléme avant vous ! , l'essentiel c'est de mettre au courant votre CAC pour une éventuelle correction , avec la présence des associés .

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Re: Cession investissement

Message par adlani ahmed le Sam 02 Fév 2013, 11:11 am

merci Mr hadjadj compta pour la repense
je suis tout a fait d'accord avec vous
je ne peut pas passé l'écriture de sortie des camions sans pièces justificatives.le CAC na pas détecter cette erreur accuse de la non vérification de rapprochement des inventaires des investissements .

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