Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

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Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par أبو جابر le Ven 22 Fév - 18:39

السلام عليكم ورحمة الله


1-Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

2-Es-que ces charges doivent être déduites du coût de l'emprunt conformément au contenu de l'article de l'arrêté du 28.06.2008 ?

"126-1. Les emprunts et autres passifs financiers sont évalués initialement au coût, qui est la juste valeur de la
contrepartie nette reçue après déduction des coûts accessoires encourus lors de leur mise en place."

MERCI

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emprunt

Message par YAFI le Ven 22 Fév - 18:48

Bonsoir,
Les frais d'emprunt tu les comptabilise dans le compte des frais 66
et les emprunt selon l" amortissement de l'emprunt

YAFI
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Re: Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par cherif Touahri le Ven 22 Fév - 21:36

Bonsoir MM. Abu Djaber et Yafi;
Je pense qu'il faut distinguer entre les frais d'emprunt qui ont le caractère de commissions des intérêts proprement dits.
En effet, les frais d'emprunt doivent être constatés une seule fois lors de leur notification par le banquier, au débit du compte 627 " Services bancaires et assimilés " alors que les intérêts sont logés au débit du compte 661 " Charges d'intérêts " au fur et à mesure de l'écoulement de la période de l'emprunt.
Monsieur TAZDAIT Ali a traité un cas pratique similaire dans son livre " "Maîtrise du système comptable financier " en page 189.
Amicalement.


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Re: Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par maya may le Ven 22 Fév - 22:17

SALAM TOUT LE MONDE

y'a aussi la TVA des emprunts suivant l'échéancier de remboursement

164 (valeure du capital amorti de la periode)suivant echeancier
661 interet de la periode suivant echeancier
4456 TVA suivant echeancier
51 banque...
et à la fin le crédit sera remboursé complètement

cordialement

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Message par YAFI le Ven 22 Fév - 22:43

Bonsoir,
C'est parfait

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Re: Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par أبو جابر le Lun 25 Fév - 12:27

Merci Maître TAOUAHRI, YAFI et maya

Donc, si j'ai bien compris:

après déduction des coûts accessoires encourus lors de leur mise en place."

Les coûts accessoires ex:les frais bancaires liés à l'obtention de l'emprunt ,a ne pas inclure dans le coût de l'emprunt?

Merci d'avance

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Re: Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par cherif Touahri le Lun 25 Fév - 13:35

Oui , vous avez bien compris Monsieur Abu Djaber, tous les frais et commissions bancaires occasionnés par le montage du dossier de crédit doivent être constatées en charges courantes au 627. Ils ne doivent pas être intégrés au montant global de l'emprunt.

Cordialement;

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Re: Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par أبو جابر le Lun 25 Fév - 22:57

Merci beaucoup Maître pour ces éclaircissements

ربّي يفتح عليك

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Re: Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par Mahmoud_25 le Mar 26 Fév - 7:08

Les frais bancaires occasionnés selon les conventions signées avec les banques sont principalement les commissions d'engagement et de de gestion (0,5% dès signature et 0,5% sur le montant non mobilisé) sont à comptabilisé au compte 627.

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Re: Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par cherif Touahri le Mar 26 Fév - 8:30

Toujours bon à savoir, Merci pour la précision frère Mahmoud !

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Re: Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par أبو جابر le Mer 27 Fév - 6:41

شكرا جزيلا خُويا محمود وتجديد شكري لأستاذي
TAOUAHRI

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Re: Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par Cheloui le Mer 27 Fév - 10:29

Bonjour,

Je pense qu'il faut plus de précisions pour éclairer le lecteur.
Selon le SCF, il existe 2 traitements possibles des coûts d'emprunts.

- Traitement1 (SCF 126-2) :
les coûts d'emprunt doivent être comptabilisés en charges dans l'exercice au cours duquel ils sont encourus, indépendamment de l'utilisation faite des fonds empruntés

- Traitement2 (SCF 126-3) :
Les coûts d’emprunt qui sont directement attribuables à l’acquisition, la construction ou la production d’un actif exigeant une longue période de préparation (plus de 12 mois) avant d’être utilisé ou vendu, sont incorporés dans le coût de cet actif (investissement immobilier, stock vinicole)...

Par ailleurs, la méthode choisie par l'entreprise devrait faire l'objet d'une explication dans l'annexe (esprit de transparence). Mais pour le moment chez nous, l'annexe n'a pas encore pris l'importance qu'elle devrait.

Je précise que ces 2 traitements autorisés par le SCF s'inspiraient des normes IAS version 2003. Mais comme ces normes ont tellement évolué, le SCF devient sur ce point non conforme aux IAS/IFRS.
Le SCF a été conçu par les français pour les algériens au milieu des années 2000. Depuis ce temps-là, la situation a beaucoup changé.

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Re: Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par cherif Touahri le Mer 27 Fév - 10:55

Exact Monsieur Cheloui, d'ailleurs je pense que la dernière version d'IAS 23 n'admet plus la comptabilsation des coûts d'emprunt relatifs à des actifs éligibles en charges courantes. Le seul traitement autorisé consiste desormais à immobiliser lesdits coûts d'emprunt. (Source: focusifrs)
Cordialement.


Dernière édition par cherif Touahri le Mer 27 Fév - 11:17, édité 1 fois

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Re: Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par Cheloui le Mer 27 Fév - 11:07

Tout-à-fait Monsieur Touahri. IAS23 (coûts d'emprunts) a changé depuis le 2009.

Ceci dit, beaucoup d'autres dispositions du SCF sont incompatibles avec la version actuelle des IAS/IFRS.

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Re: Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par salim061 le Mer 27 Fév - 19:57

salam;
merci Mer abou djaber pour cette question:
à mon avis ces intérêts doivent être inclus dans le cout initiale d'emprunt, c'est-a-dire on fait une actualisation du taux d’intérêts.
nous déterminons un nouveau taux ( le taux initiale + les frais de dossier) on fait une augmentation sur le taux ex: 3.25% à 3.75%.

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Voilà une application pour calculer l'amortissement d’emprunt, et intégrer les frais de dossier et autre.

Message par salim061 le Jeu 28 Fév - 19:50

Voilà une application pour calculer l'amortissement d’emprunt,
et intégrer les frais de dossier et autre.


[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]2.76.exe

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Re: Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par riiiiad le Ven 15 Mar - 14:18

les frais relatifs aux emprunt sont comptabilisés comme suit:
1/ intérêts sur les crédits d'exploitation (inférieur à 1 an): traitement standard. a comptabiliser au compte frais financier de l'exercice

2/ crédit à moyen et long terme : traitement complexe:
-les diverses commission (gestion, engagements, frais de traitement) doivent être étalées sur la durée de vie de l'emprunt.
-les surcotes (lorsque le taux d’intérêt supporté est supérieur aux normes en vigueur) doivent, aussi, être étalées
-les frais doivent enregistrés suivant le principe d'engagement (inscrire les intérêts courus même s'ils sont pas payés)
-comptabiliser des impôts différés en raison de la déconnexion entre SCF et fiscalité (seuls les intérêts payés sont déductibles)

pour ce qui est du mode opératoire, il y a lieu de suivre les étapes suivantes
1-calculer le coût amorti initial c'est à dire le montant du prêt -les commissions -les surcote
2-calculer le taux d’intérêt effectif (excel) en élaborant un tableau de flux et utilisation la fonction TRI :
année 0: encaissement prêt et décaissement commission et surcote
année 1 à N: décaissement principal et intérêt
3-établir un échéancier de remboursement avec un emprunt égale au cout amorti initial et un taux égale au TIE (taux d’intérêt effectif). pour ressortir les valeur des charges financières à inscrire au compte de résultat et l'encours à inscrire au passif
4-ressortir les différence temporelle pour comptabiliser les impôts différé
année


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Re: Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par salim061 le Ven 15 Mar - 21:01

Exact Monsieur riad ,merci BCP

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Re: Comment comptabiliser les frais bancaires relatifs à l'obtention d'un emprunt ?

Message par riiiiad le Sam 16 Mar - 16:22

pour ce qui est du compte 627, ce dernier est utilisé pour les diverses commissions de la banque (autres que celles relatives aux emprunts)...
ex: frais de tenue de compte, location coffre fort, frais de transaction (virement, versement, remise de cheque....etc)
le compte 627 est un compte de service.
par contre le compte 65 charges financière doit inclure toutes les charges relatives aux emprunts.( pour analyser l'impact de la politique de financement externe sur l'activité)

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